Notre cadre de référence
Ornatum applique un respect constant des normes et réglementations européennes et mondiales en vigueur pour assurer une vigilance permanente de la conformité technico-réglementaire des produits.
Nous suivons notamment la règlementation REACH* concernant l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et les restrictions des substances chimiques.
Notre expertise en Europe et dans le monde
- Veille permanente
- Compréhension de l’impact règlementaire sur les approvisionnements, les projets et l’organisation de l’entreprise
- Proposition de modèles d’organisation et de process répondant aux contraintes règlementaires
- Intégration des contraintes règlementaires pour les transformer en opportunités de marché
- Apport de solutions concrètes à des exigences règlementaires
- Mise en conformité des mentions obligatoires
- Vérification des allégations
Homologation
- Constitution de dossiers règlementaires
- Déclarations officielles
- Homologation de matière première
- Accompagnement dans le cadre des contrôle des autorités compétentes (ANSM , DGCCRF, DREAL…)
- Aide à l’import-export
* (Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of Chemicals)
